Documents utiles,Bièvre, CCVB, Comcom, Com com, Comunauté de commune de la Bièvre,Invitation(s),Situation géographique,Ses 11 communes ,Administration,Commerces / Zones,Ordures ménagères,Tourisme et loisirs,Associations,Walscheid,Brouderdorff,Déchetteries,Manifestations,Compétences,Membres du Bureau,Liens utiles,Organigramme,Conseil Communautaire,Délibérations,Comptes-rendus de réunion,Tout sur le tri,Les déchets spéciaux,Rapports annuels,Les bornes à verre,Tourisme fluvial,Harreberg,Hommert,Hartzviller,Hesse,Niderviller,Plaine de Walsch,Troisfontaines,Schneckenbusch,Xouaxange,D.A.S.R.I. ,Assainissement,Calendrier du tri,D.E.E.E.,Le matériel,Erreurs de tri,Se loger,Infos Pratiques,Médecins,Dentistes,Etablissements de santé,Halte-garderies,Masseurs-Kinés,Pharmacies,Scolarité (collège),Commerces,Zones Artisanales,Banque,T.P./Bâtiment,Boucherie,Boulangerie,Bureau d'études,Bureaux de tabac,Café/Restaurant,Artisans,Chauffage/Sanitaire,La Poste,Dessinateur,Ferronnerie,Distillerie,Transports
 
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SPANC 
[ Service Public d'Assainissement Non Collectif ] :  
 
 
- Liste non exhaustive des bureaux d’études réalisant des études à la parcelle et des études de sol
- Liste non exhaustive des entreprises réalisant des travaux d’assainissement non collectif
- Liste non exhaustive des entreprises de vidange de filières ANC agréés en Moselle
- Documents nécessaires au contrôle de conception : 
 
        =>   la Demande d’Installation d’Assainissement Non Collectif (DIDANC) 
       =>   la Notice technique d’assainissement autonome pour le contrôle de conception
- Synoptique, habitation neuve et habitation existante
- Fiche déclarative

- Vente immobilière – Formulaire de demande de diagnosti

- Cahier des charges études préalables

- Règlement du SPANC
- Plaquette d’information "Qu’est-ce que le diagnostic d’assainissement non collectif ? "
- Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie « Assainissement Non Collectif – Guide d’Information sur les Installations – Outil d’aide au choix »
- Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie « Assainissement Non Collectif – Les règles changent au 1er juillet 2012 »
- Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie « Assainissement Non Collectif – Usagers, informez-vous ! »
   
Assainissement collectif :  
- Règlement intérieur du service assainissement
- Vademecum de l'assainissement collectif  
- Rejet des eaux de piscines privées dans le réseau d'assainissement  
- Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques - site LEGIFRANCE  


 

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